ARTICLE 1 – Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre FREELUNG.
ARTICLE 2 – Cette association à pour but :
- Aide à la formation médicale et paramédicale, information médicale visant le grand public sur les maladies respiratoires.
- Actions humanitaires visant à aider à la prise en charge de patients souffrant de maladies respiratoires, en France et dans le monde.
- Organisation du congrès scientifique AIX’SPIR tous les ans dans la ville d’AIX LES BAINS , destiné aux professionnels de santé et au grand public.
ARTICLE 3 – Le siège social est fixé à :
C/o Dr Karim BERKANI
2 place Revard
73100 Aix-Les-Bains FRANCE
Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration après ratification par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 4 – L’association se compose :
a) Membres d’honneurs
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5 – Admissions –
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statut, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
En cas de refus d’admission un recours peut-être fait auprès de l’Assemblée Générale qui statut définitivement.
ARTICLE 6 – Les Membres –
Sont membres d’honneur les personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association, ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée librement établi par eux-mêmes et qui s’acquittent d’une cotisation fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
Sont membres actifs ou adhérents ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 7 – Radiation –
La qualité de membre se perd par :
a) la démission,
b) le décès,
c) la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications à l’association.
ARTICLE 8 – Les ressources de l’association comprennent :
• Le montant des droits d’entrée et des cotisations ;
• Les subventions de l’Etat et des collectivités publiques ;
• Dons et legs
• De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires
ARTICLE 9 – Conseil d’Administration –
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de membres, élus au scrutin secret par l’assemblée générale, pour un an. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration est composé de :
1°) un Président,
2°) un ou plusieurs Vice-Présidents,
3°) un Secrétaire et, s’il y a lieu, un Secrétaire-Adjoint,
4°) un Trésorier et, s’il y a lieu, un Trésorier-Adjoint
ARTICLE 10 – Réunion du Conseil d’Administration –
Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les trois mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 11 – Assemblée Générale Ordinaire –
L’assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au mois de décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du Conseil d’Administration.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
ARTICLE 12 – Assemblée Générale Extraordinaire –
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
ARTICLE 13 – Règlement Intérieur –
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’Administration interne de l’association.
ARTICLE 14 – Dissolution –
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.
A Voglans, le jeudi 4 septembre 2008
CERTIFIES CONFORMES,
ARTICLE 3 – Le siège social est fixé à :
C/o Dr Karim BERKANI
2 place Revard
73100 Aix-Les-Bains FRANCE
Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration après ratification par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 4 – L’association se compose :
a) Membres d’honneurs
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5 – Admissions –
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statut, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
En cas de refus d’admission un recours peut-être fait auprès de l’Assemblée Générale qui statut définitivement.
ARTICLE 6 – Les Membres –
Sont membres d’honneur les personnes qui rendent ou ont rendu des services importants à l’association, ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée librement établi par eux-mêmes et qui s’acquittent d’une cotisation fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
Sont membres actifs ou adhérents ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
ARTICLE 7 – Radiation –
La qualité de membre se perd par :
a) la démission,
b) le décès,
c) la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil d’Administration pour fournir des explications à l’association.
ARTICLE 8 – Les ressources de l’association comprennent :
• Le montant des droits d’entrée et des cotisations ;
• Les subventions de l’Etat et des collectivités publiques ;
• Dons et legs
• De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires
ARTICLE 9 – Conseil d’Administration –
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de membres, élus au scrutin secret par l’assemblée générale, pour un an. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration est composé de :
1°) un Président,
2°) un ou plusieurs Vice-Présidents,
3°) un Secrétaire et, s’il y a lieu, un Secrétaire-Adjoint,
4°) un Trésorier et, s’il y a lieu, un Trésorier-Adjoint
ARTICLE 10 – Réunion du Conseil d’Administration –
Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les trois mois sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Nul ne peut faire partie du Conseil d’Administration s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 11 – Assemblée Générale Ordinaire –
L’assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au mois de décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Conseil d’Administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du Conseil d’Administration.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
ARTICLE 12 – Assemblée Générale Extraordinaire –
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
ARTICLE 13 – Règlement Intérieur –
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’Administration interne de l’association.
ARTICLE 14 – Dissolution –
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.
A Voglans, le jeudi 4 septembre 2008
CERTIFIES CONFORMES,